Arrêtés et décisions

Arrêté 2025_023 du 28 février 2025 portant modification temporaire de stationnement et de circulation VC12

Arrêté 2025_016 du 27 février 2025 portant modification temporaire du stationnement et de la circulation

Arrêté 2025_020 du 21 février 2025 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de l’animation de Pâques organisée par l’Association des Parents d’Élèves Robert Bresson

Arrêté 2025_017 du 10 février 2025 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire

Arrêté permanent AP25DG006 réglementant hors agglomération le régime de priorité des intersections entre la RD 418 et les voies communales adjacentes

Arrêté 2025_012 du 30 janvier 2025 portant permis de stationnement Route de la Basse

Arrêté 2025_013 du 30 janvier 2025 portant fermeture temporaire du stade de football

Arrêté Départemental permanent n° AP25DG005 du 22122025 réglementant le régime de priorité de l’intersection entre la RD 418 et la RD adjacente secondaire

Arrêté 2025_010 du 28012025 portant modification temporaire de la circulation – Village du Puy Maladroit

Arrêté 2024_040 du 4 décembre 2024 portant modification temporaire de la circulation sur les voies communales 6 et 7

Arrêté 2024_039 du 26 novembre 2024 portant réglementation de la circulation sur les voies communales en agglomération dans le cadre du déploiement de la fibre

Arrêté 2024_038 du 29 octobre 2024 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un concours de belote

Arrêté 2024_035 du 2 octobre 2024 mettant fin aux fonctions des membres extérieures du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) de MONTFERMY

Arrêté 2024_031 du 24 septembre 2024 portant alignement de la parcelle cadastrée section A numéro 305

Arrêté 2024_032 du 17 septembre 2024 portant modification temporaire de la circulation sur la Voie Communale n° 2

Arrêté 2024_030 du 17 septembre 2024 portant permission de voirie et modification temporaire de la circulation à l’occasion de travaux de voirie

Arrêté 2024_028 du 29 août 2024 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du territoire communal

Arrêté 2024_027 du 23 juillet 2024 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement dans le bourg à l’occasion de la fête du 15 août

Arrêté 2024_026 du 23 juillet 2024 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion du spectacle pyrotechnique et de la fête patronale

Arrêté 2024_025 du 9 juillet 2024 de mise en sécurité – procédure urgente

Arrêté 2024_024 du 5 juillet 2024 modifiant le classement et autorisant le maintien en fonctionnement d’un établissement recevant du public – Salle des fêtes du Puy Maladroit

Arrêté 2024_023 du 2 juillet 2024 portant réglementation de la circulation sur les voies communales en et hors agglomération dans le cadre du projet de déploiement de la fibre optique

Arrêté 2024_022 du 11 juin 2024 temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal et portant modification temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion MRLM

Arrêté 2024_021 du 29 mai 2024 portant autorisation à titre exceptionnelle d’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors de la manifestation intitulée La Fête du Foot

Arrêté 2024_020 du 24 avril 2024 autorisant l’installation temporaire d’un étal de maraîcher

Arrêté 2024_019 du 24 avril 2024 temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal et portant modification temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion de la manifestation sportive “Montfermy roule les mécaniques”

Arrêté 2024_018 du 11 avril 2024 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la manifestation Montfermy roule les mécaniques

Arrêté 2024_017 du 10 avril 2024 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la fête patronale

Arrêté 2024_016 du 10 avril 2024 temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage

Arrêté 2024_015 du 10 avril 2024 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de “Montfermy roule les mécaniques”

Arrêté 2024_014 du 28 mars 2024 portant numérotage “Coëffe“

Arrêté n°2024_009 du 13 février 2024 portant numérotation Route du bac

Arrêté n°2024_008 du 13 février 2024 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire

Arrêté n°2024_007 du 6 février 2024 portant numérotage Route du bac

Arrêté n°2024_006 du 2 février 2024 portant modification temporaire de circulation et stationnement au village Combres d’en bas

Décision D_2023_005 du 14 décembre 2023 portant constitution de provision pour créances douteuses

Arrêté n°2023_037 du 14 décembre 2023 portant fermeture du stade de football de Montfermy

Décision D_2023_004 du 12 décembre 2023 budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre – M57 Fongibilité des crédits

Arrêté n°2023_036 du 9 décembre 2023 portant fermeture du stade municipal pour intempéries

Décision D_2023_003 du 22 novembre 2023 budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre – M57 Fongibilité des crédits

Arrêté n°2023_034 du 10 novembre 2023 portant modification temporaire de la circulation dans le village Combres d’en bas à l’occasion de travaux d’extension du réseau BT et Télécom

Arrêté n°2023_033 du 23 octobre 2023 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un concours de belote

Arrêté n°2023_032 du 23 octobre 2023 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la projection de la finale de la coupe du monde de rugby sur écran géant

Décision n°D_2023_002 du 5 octobre 2023 budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre – M57 Fongibilité des crédits

Arrêté n°2023_031 du 15 septembre 2023 portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public

Décision n° D_2023_001 du 14 septembre 2023 budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre – M57 Fongibilité des crédits

Arrêté n°2023_030 du 6 septembre 2023 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement Rue des Courcheix

Arrêté n°2023_029 du 6 septembre 2023 portant modification temporaire de la circulation dans le village de Trimoulet

Arrêté n°2023_028 du 30 août 2023 temporaire portant modification de la circulation et du stationnement au droit des travaux de raccordement électrique Chemin de la digue

Arrêté n°2023_026 du 2 août 2023 temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage à l’occasion de la fête patronale

Arrêté n°2023_025 du 24 juillet 2023_permanent_portant réglementation au droit des chantiers en situation d’urgence sur l’ensemble du réseau communal et sur le réseau départemental en agglo

Arrêté n°2023_024 du 21 juillet 2023 portant modification temporaire de la circulation sur le territoire communal

Arrêté n°2023_023 du 19 juillet 2023 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion du repas municipal du 20 août 2023

Arrêté n°2023_022 du 19 juillet 2023 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement sur la RD 418 à l’occasion de la fête du 15 août

Arrêté n°2023_021 du 18 juillet 2023 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion du spectacle pyrotechnique et de la fête patronale

Arrêté n°2023_020 du 17 juillet 2023 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, d’organisation et ouverture d’un bal à l’occasion de la fête patronale

Arrêté n°2023_019 du 28/06/2023 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement dans le bourg à l’occasion du 14 juillet

Arrêté n°2023_018 du 21/06/2023 portant création d’un sens interdit

Arrêté n°2023_017 du 09/06/2023 portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public et réglementation temporaire du stationnement et de la circulation le samedi 1er juillet 2023

Arrêté n°2023_016 du 12/06/2023 portant modification de stationnement et de circulation sur la plage de Montfermy

Arrêté n° 2023_015 du 05/06/2023 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la manifestation Montfermy roule les mécaniques

Arrêté n° 2023_014 du 05/06/2023 portant autorisation d’occupation du domaine public et réglementation du stationnement et de la circulation à l’occasion de la manifestation Montfermy roule les mécaniques

Arrêté n° 2023_013 du 01/06/2023 autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors de la manifestation intitulée “La fête du foot”

Arrêté n° 2023_011 du 3 mai 2023 portant permission de voirie – Dossier Orange 998519/OIB200133/2207403

Arrêté n°2023_012 du 05/05/2023 portant établissement des Lignes Directrices de Gestion

AP23DG044 Montfermy roule les mécaniques – 2023-03-30

Arrêté n°2023_009 du 16/03/2023 règlementant la circulation lors de travaux d’élagage sur le territoire communal de Montfermy

Arrêté n°2023_008 du 27/02/2023 pris en vertu des pouvoirs de police générale du maire en cas de mesure d’extrême urgence

Arrêté n° 2023_007 du 14/02/2023 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un repas karaoké

Arrêté n°2022_049 du 07/12/2022 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement Route des Genettes

Arrêté n°2022_048 du 07/12/2022 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la retransmission de la finale de la coupe du monde de football

Arrêté n°2022_047 du 07/12/2022 portant prolongation de modification temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire communal à l’occasion des travaux de voirie

Arrêté n° 2022_046 du 01/12/2022 relatif à la campagne d’élagage 2023-2024 sur le territoire communal

Arrêté n°2022_045 du 16/11/2022 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire communal à l’occasion des travaux de voirie

Arrêté n°2022_044 du 07/11/2022 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un concours de belote

Arrêté n°2022_043 du 03/11/2022  portant modification temporaire de la circulation et du stationnement sur “la plage” de Montfermy

Arrêté n°2022_042 du 17/10/2022 portant accord d’occupation du domaine public au village de “Coëffe”

Arrêté n°2022_041 du 17/10/2022 portant numérotage “Route des Genettes”, “Route du bac” et “Route de Coëffe”

Arrêté n°2022_040 portant modification temporaire du stationnement et de la circulation dans le village du Puy Maladroit

Arrêté n°2022_039 portant numérotage “route de la Ribeyre”

Arrêté n°2022_038 du 06/10/2022 portant accord d’occupation : Combres d’en bas – Aménagement BT

Arrêté n° 2022_037 du 05/10/2022 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement sur la “plage” de Montfermy

Arrêté temporaire n° 2022_035 portant autorisation d'utilisation du domaine public et réglementation du stationnement sur "la plage" de Montfermy

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Arrêté 2022_034 du 30 août 2022 portant désignation d'un correspondant incendie et secours

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Arrêté n°2022_033 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement "Route du bac" - Village du Malleret

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Arrêté 2022_032 portant alignement individuel entre la parcelle cadastrée Section AK n°41 et la route de La Basse

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Arrêté 2022_026 portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire, d'organisation et d'ouverture d'un bal, à l'occasion de la fête patronale

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Arrêté 2022_025 portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la fête patronale

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Arrêté 2022_030 temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal afin d'y organiser une vente au déballage à l'occasion de la fête patronale

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Arrêté 2022_029 portant réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de la fête patronale et du feu d'artifice

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Arrêté 2022_028 portant réglementation temporaire de la circulation sur la RD 418 à l'occasion de la procession de la fête du 15 août

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Arrêté n°2022_février

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Arrêté n°2021_015

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Arrêté n°2021_011

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