Arrêtés et décisions

Arrêté 2024_035 du 2 octobre 2024 mettant fin aux fonctions des membres extérieures du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) de MONTFERMY

Arrêté 2024_027 du 23 juillet 2024 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement dans le bourg à l’occasion de la fête du 15 août

Arrêté 2024_026 du 23 juillet 2024 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion du spectacle pyrotechnique et de la fête patronale

Arrêté 2024_025 du 9 juillet 2024 de mise en sécurité – procédure urgente

Arrêté 2024_024 du 5 juillet 2024 modifiant le classement et autorisant le maintien en fonctionnement d’un établissement recevant du public – Salle des fêtes du Puy Maladroit

Arrêté 2024_023 du 2 juillet 2024 portant réglementation de la circulation sur les voies communales en et hors agglomération dans le cadre du projet de déploiement de la fibre optique

Arrêté 2024_022 du 11 juin 2024 temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal et portant modification temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion MRLM

Arrêté 2024_021 du 29 mai 2024 portant autorisation à titre exceptionnelle d’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors de la manifestation intitulée La Fête du Foot

Arrêté 2024_020 du 24 avril 2024 autorisant l’installation temporaire d’un étal de maraîcher

Arrêté 2024_019 du 24 avril 2024 temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal et portant modification temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion de la manifestation sportive “Montfermy roule les mécaniques”

Arrêté 2024_018 du 11 avril 2024 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la manifestation Montfermy roule les mécaniques

Arrêté 2024_017 du 10 avril 2024 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la fête patronale

Arrêté 2024_016 du 10 avril 2024 temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage

Arrêté 2024_015 du 10 avril 2024 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de “Montfermy roule les mécaniques”

Arrêté 2024_014 du 28 mars 2024 portant numérotage “Coëffe“

Arrêté n°2024_009 du 13 février 2024 portant numérotation Route du bac

Arrêté n°2024_008 du 13 février 2024 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire

Arrêté n°2024_007 du 6 février 2024 portant numérotage Route du bac

Arrêté n°2024_006 du 2 février 2024 portant modification temporaire de circulation et stationnement au village Combres d’en bas

Décision D_2023_005 du 14 décembre 2023 portant constitution de provision pour créances douteuses

Arrêté n°2023_037 du 14 décembre 2023 portant fermeture du stade de football de Montfermy

Décision D_2023_004 du 12 décembre 2023 budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre – M57 Fongibilité des crédits

Arrêté n°2023_036 du 9 décembre 2023 portant fermeture du stade municipal pour intempéries

Décision D_2023_003 du 22 novembre 2023 budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre – M57 Fongibilité des crédits

Arrêté n°2023_034 du 10 novembre 2023 portant modification temporaire de la circulation dans le village Combres d’en bas à l’occasion de travaux d’extension du réseau BT et Télécom

Arrêté n°2023_033 du 23 octobre 2023 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un concours de belote

Arrêté n°2023_032 du 23 octobre 2023 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la projection de la finale de la coupe du monde de rugby sur écran géant

Décision n°D_2023_002 du 5 octobre 2023 budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre – M57 Fongibilité des crédits

Arrêté n°2023_031 du 15 septembre 2023 portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public

Décision n° D_2023_001 du 14 septembre 2023 budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre – M57 Fongibilité des crédits

Arrêté n°2023_030 du 6 septembre 2023 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement Rue des Courcheix

Arrêté n°2023_029 du 6 septembre 2023 portant modification temporaire de la circulation dans le village de Trimoulet

Arrêté n°2023_028 du 30 août 2023 temporaire portant modification de la circulation et du stationnement au droit des travaux de raccordement électrique Chemin de la digue

Arrêté n°2023_026 du 2 août 2023 temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage à l’occasion de la fête patronale

Arrêté n°2023_025 du 24 juillet 2023_permanent_portant réglementation au droit des chantiers en situation d’urgence sur l’ensemble du réseau communal et sur le réseau départemental en agglo

Arrêté n°2023_024 du 21 juillet 2023 portant modification temporaire de la circulation sur le territoire communal

Arrêté n°2023_023 du 19 juillet 2023 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion du repas municipal du 20 août 2023

Arrêté n°2023_022 du 19 juillet 2023 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement sur la RD 418 à l’occasion de la fête du 15 août

Arrêté n°2023_021 du 18 juillet 2023 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion du spectacle pyrotechnique et de la fête patronale

Arrêté n°2023_020 du 17 juillet 2023 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, d’organisation et ouverture d’un bal à l’occasion de la fête patronale

Arrêté n°2023_019 du 28/06/2023 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement dans le bourg à l’occasion du 14 juillet

Arrêté n°2023_018 du 21/06/2023 portant création d’un sens interdit

Arrêté n°2023_017 du 09/06/2023 portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public et réglementation temporaire du stationnement et de la circulation le samedi 1er juillet 2023

Arrêté n°2023_016 du 12/06/2023 portant modification de stationnement et de circulation sur la plage de Montfermy

Arrêté n° 2023_015 du 05/06/2023 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la manifestation Montfermy roule les mécaniques

Arrêté n° 2023_014 du 05/06/2023 portant autorisation d’occupation du domaine public et réglementation du stationnement et de la circulation à l’occasion de la manifestation Montfermy roule les mécaniques

Arrêté n° 2023_013 du 01/06/2023 autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors de la manifestation intitulée “La fête du foot”

Arrêté n° 2023_011 du 3 mai 2023 portant permission de voirie – Dossier Orange 998519/OIB200133/2207403

Arrêté n°2023_012 du 05/05/2023 portant établissement des Lignes Directrices de Gestion

AP23DG044 Montfermy roule les mécaniques – 2023-03-30

Arrêté n°2023_009 du 16/03/2023 règlementant la circulation lors de travaux d’élagage sur le territoire communal de Montfermy

Arrêté n°2023_008 du 27/02/2023 pris en vertu des pouvoirs de police générale du maire en cas de mesure d’extrême urgence

Arrêté n° 2023_007 du 14/02/2023 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un repas karaoké

Arrêté n°2022_049 du 07/12/2022 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement Route des Genettes

Arrêté n°2022_048 du 07/12/2022 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la retransmission de la finale de la coupe du monde de football

Arrêté n°2022_047 du 07/12/2022 portant prolongation de modification temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire communal à l’occasion des travaux de voirie

Arrêté n° 2022_046 du 01/12/2022 relatif à la campagne d’élagage 2023-2024 sur le territoire communal

Arrêté n°2022_045 du 16/11/2022 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire communal à l’occasion des travaux de voirie

Arrêté n°2022_044 du 07/11/2022 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un concours de belote

Arrêté n°2022_043 du 03/11/2022 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement sur “la plage” de Montfermy

Arrêté n°2022_042 du 17/10/2022 portant accord d’occupation du domaine public au village de “Coëffe”

Arrêté n°2022_041 du 17/10/2022 portant numérotage “Route des Genettes”, “Route du bac” et “Route de Coëffe”

Arrêté n°2022_040 portant modification temporaire du stationnement et de la circulation dans le village du Puy Maladroit

Arrêté n°2022_039 portant numérotage “route de la Ribeyre”

Arrêté n°2022_038 du 06/10/2022 portant accord d’occupation : Combres d’en bas – Aménagement BT

Arrêté n° 2022_037 du 05/10/2022 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement sur la “plage” de Montfermy

Arrêté temporaire n° 2022_035 portant autorisation d'utilisation du domaine public et réglementation du stationnement sur "la plage" de Montfermy

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Arrêté 2022_034 du 30 août 2022 portant désignation d'un correspondant incendie et secours

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Arrêté n°2022_033 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement "Route du bac" - Village du Malleret

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Arrêté 2022_032 portant alignement individuel entre la parcelle cadastrée Section AK n°41 et la route de La Basse

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Arrêté 2022_026 portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire, d'organisation et d'ouverture d'un bal, à l'occasion de la fête patronale

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Arrêté 2022_025 portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la fête patronale

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Arrêté 2022_030 temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal afin d'y organiser une vente au déballage à l'occasion de la fête patronale

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Arrêté 2022_029 portant réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de la fête patronale et du feu d'artifice

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Arrêté 2022_028 portant réglementation temporaire de la circulation sur la RD 418 à l'occasion de la procession de la fête du 15 août

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Arrêté n°2022_février

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Arrêté n°2021_015

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Arrêté n°2021_011

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