Arrêtés

Arrêté n°2023_009 du 16/03/2023 règlementant la circulation lors de travaux d’élagage sur le territoire communal de Montfermy

Arrêté n°2023_008 du 27/02/2023 pris en vertu des pouvoirs de police générale du maire en cas de mesure d’extrême urgence

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable au nom de l’Etat n° DP 063 238 23 C0001 du 21/02/2023

Arrêté n° 2023_007 du 14/02/2023 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un repas karaoké

Arrêté accordant un permis de construire au nom de l’Etat n° PC 063 238 21 C0009-M01 du 12/01/2023

Arrêté accordant un permis de construire au nom de l’Etat n° PC 063 238 22 C0001 du 12/01/2022

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable au nom de l’Etat n° DP 063 238 22 C0011 du 08/12/2022

Arrêté accordant un permis de construire au nom de l’Etat n° PC 063 238 22 C0002 du 13/12/2022

Arrêté n°2022_049 du 07/12/2022 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement Route des Genettes

Arrêté n°2022_048 du 07/12/2022 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la retransmission de la finale de la coupe du monde de football

Arrêté n°2022_047 du 07/12/2022 portant prolongation de modification temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire communal à l’occasion des travaux de voirie

Arrêté n° 2022_046 du 01/12/2022 relatif à la campagne d’élagage 2023-2024 sur le territoire communal

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable au nom de l’Etat n° DP 063 238 22 C0010 du 01/12/2022

Arrêté n°2022_045 du 16/11/2022 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire communal à l’occasion des travaux de voirie

Arrêté n°2022_044 du 07/11/2022 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un concours de belote

Arrêté n°2022_043 du 03/11/2022  portant modification temporaire de la circulation et du stationnement sur “la plage” de Montfermy

Arrêté n°2022_042 du 17/10/2022 portant accord d’occupation du domaine public au village de “Coëffe”

Arrêté n°2022_041 du 17/10/2022 portant numérotage “Route des Genettes”, “Route du bac” et “Route de Coëffe”

Arrêté n°2022_040 portant modification temporaire du stationnement et de la circulation dans le village du Puy Maladroit

Arrêté n°2022_039 portant numérotage “route de la Ribeyre”

Arrêté n°2022_038 du 06/10/2022 portant accord d’occupation : Combres d’en bas – Aménagement BT

Arrêté n° 2022_037 du 05/10/2022 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement sur la “plage” de Montfermy

Arrêté temporaire n° 2022_035 portant autorisation d'utilisation du domaine public et réglementation du stationnement sur "la plage" de Montfermy

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Arrêté 2022_034 du 30 août 2022 portant désignation d'un correspondant incendie et secours

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Arrêté n°2022_033 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement "Route du bac" - Village du Malleret

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Arrêté 2022_032 portant alignement individuel entre la parcelle cadastrée Section AK n°41 et la route de La Basse

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Arrêté 2022_026 portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire, d'organisation et d'ouverture d'un bal, à l'occasion de la fête patronale

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Arrêté 2022_025 portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la fête patronale

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Arrêté 2022_030 temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal afin d'y organiser une vente au déballage à l'occasion de la fête patronale

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Arrêté 2022_029 portant réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de la fête patronale et du feu d'artifice

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Arrêté 2022_028 portant réglementation temporaire de la circulation sur la RD 418 à l'occasion de la procession de la fête du 15 août

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Arrêté n°2022_février

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Arrêté n°2021_015

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Arrêté n°2021_011

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