Arrêtés et décisions

Arrêté n°2023_034 du 10 novembre 2023 portant modification temporaire de la circulation dans le village Combres d’en bas à l’occasion de travaux d’extension du réseau BT et Télécom

Arrêté n°2023_033 du 23 octobre 2023 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un concours de belote

Arrêté n°2023_032 du 23 octobre 2023 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la projection de la finale de la coupe du monde de rugby sur écran géant

Décision n°D_2023_002 du 5 octobre 2023 budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre – M57 Fongibilité des crédits

Arrêté du 26/09/2023 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de l’Etat n° DP 063 238 23 C0008

Arrêté du 26/09/2023 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de l’Etat n° DP 063 238 23 C0006

Arrêté du 19/09/2023 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de l’Etat n° DP 063 238 23 C0007

Arrêté du 20/09/2023 accordant un permis de construire au nom de l’Etat n°PC 063 238 23 C0002

Arrêté n°2023_031 du 15 septembre 2023 portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public

Décision n° D_2023_001 du 14 septembre 2023 budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre – M57 Fongibilité des crédits

Arrêté n°2023_030 du 6 septembre 2023 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement Rue des Courcheix

Arrêté n°2023_029 du 6 septembre 2023 portant modification temporaire de la circulation dans le village de Trimoulet

Arrêté n°2023_028 du 30 août 2023 temporaire portant modification de la circulation et du stationnement au droit des travaux de raccordement électrique Chemin de la digue

Arrêté n°2023_026 du 2 août 2023 temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage à l’occasion de la fête patronale

Arrêté n°2023_025 du 24 juillet 2023_permanent_portant réglementation au droit des chantiers en situation d’urgence sur l’ensemble du réseau communal et sur le réseau départemental en agglo

Arrêté du 06/07/2023 accordant un permis de construire au nom de l’Etat n° PC 063 238 23 C0001

Arrêté n°2023_024 du 21 juillet 2023 portant modification temporaire de la circulation sur le territoire communal

Arrêté n°2023_023 du 19 juillet 2023 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion du repas municipal du 20 août 2023

Arrêté n°2023_022 du 19 juillet 2023 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement sur la RD 418 à l’occasion de la fête du 15 août

Arrêté n°2023_021 du 18 juillet 2023 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion du spectacle pyrotechnique et de la fête patronale

Arrêté n°2023_020 du 17 juillet 2023 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, d’organisation et ouverture d’un bal à l’occasion de la fête patronale

Arrêté n°2023_019 du 28/06/2023 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement dans le bourg à l’occasion du 14 juillet

Arrêté n°2023_018 du 21/06/2023 portant création d’un sens interdit

Arrêté n°2023_017 du 09/06/2023 portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public et réglementation temporaire du stationnement et de la circulation le samedi 1er juillet 2023

Arrêté n°2023_016 du 12/06/2023 portant modification de stationnement et de circulation sur la plage de Montfermy

Arrêté du 06/06/2023 transférant le permis de construire au nom de l’Etat n° PC06323821C0005-T01

Arrêté n° 2023_015 du 05/06/2023 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la manifestation Montfermy roule les mécaniques

Arrêté n° 2023_014 du 05/06/2023 portant autorisation d’occupation du domaine public et réglementation du stationnement et de la circulation à l’occasion de la manifestation Montfermy roule les mécaniques

Arrêté n° 2023_013 du 01/06/2023 autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors de la manifestation intitulée “La fête du foot”

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable au nom de l’Etat n° DP 063 238 23 C0004 du 25/05/2023

Arrêté n° 2023_011 du 3 mai 2023 portant permission de voirie – Dossier Orange 998519/OIB200133/2207403

Arrêté n°2023_012 du 05/05/2023 portant établissement des Lignes Directrices de Gestion

AP23DG044 Montfermy roule les mécaniques – 2023-03-30

Arrêté n°2023_009 du 16/03/2023 règlementant la circulation lors de travaux d’élagage sur le territoire communal de Montfermy

Arrêté n°2023_008 du 27/02/2023 pris en vertu des pouvoirs de police générale du maire en cas de mesure d’extrême urgence

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable au nom de l’Etat n° DP 063 238 23 C0001 du 21/02/2023

Arrêté n° 2023_007 du 14/02/2023 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un repas karaoké

Arrêté accordant un permis de construire au nom de l’Etat n° PC 063 238 21 C0009-M01 du 12/01/2023

Arrêté accordant un permis de construire au nom de l’Etat n° PC 063 238 22 C0001 du 12/01/2022

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable au nom de l’Etat n° DP 063 238 22 C0011 du 08/12/2022

Arrêté accordant un permis de construire au nom de l’Etat n° PC 063 238 22 C0002 du 13/12/2022

Arrêté n°2022_049 du 07/12/2022 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement Route des Genettes

Arrêté n°2022_048 du 07/12/2022 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la retransmission de la finale de la coupe du monde de football

Arrêté n°2022_047 du 07/12/2022 portant prolongation de modification temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire communal à l’occasion des travaux de voirie

Arrêté n° 2022_046 du 01/12/2022 relatif à la campagne d’élagage 2023-2024 sur le territoire communal

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable au nom de l’Etat n° DP 063 238 22 C0010 du 01/12/2022

Arrêté n°2022_045 du 16/11/2022 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire communal à l’occasion des travaux de voirie

Arrêté n°2022_044 du 07/11/2022 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un concours de belote

Arrêté n°2022_043 du 03/11/2022  portant modification temporaire de la circulation et du stationnement sur “la plage” de Montfermy

Arrêté n°2022_042 du 17/10/2022 portant accord d’occupation du domaine public au village de “Coëffe”

Arrêté n°2022_041 du 17/10/2022 portant numérotage “Route des Genettes”, “Route du bac” et “Route de Coëffe”

Arrêté n°2022_040 portant modification temporaire du stationnement et de la circulation dans le village du Puy Maladroit

Arrêté n°2022_039 portant numérotage “route de la Ribeyre”

Arrêté n°2022_038 du 06/10/2022 portant accord d’occupation : Combres d’en bas – Aménagement BT

Arrêté n° 2022_037 du 05/10/2022 portant modification temporaire de la circulation et du stationnement sur la “plage” de Montfermy

Arrêté temporaire n° 2022_035 portant autorisation d'utilisation du domaine public et réglementation du stationnement sur "la plage" de Montfermy

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Arrêté 2022_034 du 30 août 2022 portant désignation d'un correspondant incendie et secours

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Arrêté n°2022_033 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement "Route du bac" - Village du Malleret

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Arrêté 2022_032 portant alignement individuel entre la parcelle cadastrée Section AK n°41 et la route de La Basse

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Arrêté 2022_026 portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire, d'organisation et d'ouverture d'un bal, à l'occasion de la fête patronale

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Arrêté 2022_025 portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la fête patronale

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Arrêté 2022_030 temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal afin d'y organiser une vente au déballage à l'occasion de la fête patronale

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Arrêté 2022_029 portant réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de la fête patronale et du feu d'artifice

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Arrêté 2022_028 portant réglementation temporaire de la circulation sur la RD 418 à l'occasion de la procession de la fête du 15 août

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Arrêté n°2022_février

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Arrêté n°2021_015

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Arrêté n°2021_011

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