Délibérations

Délibération 2024_01_12 du 24/02/2024 – CDG 63 Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discriminations, d’harcèlement et d’agissements sexistes

Délibération 2024_01_11 du 24/02/2024 – CDG 63 Adhésion à la prestation Intervention d’une secrétaire de mairie expérimentée itinérante et appui téléphonique au secrétariat de mairie

Délibération 2024_01_10 du 24/02/2024 – Ressources humaines – Prime du pouvoir d’achat exceptionnelle

Délibération 2024_01_09 du 24/02/2024 – Ressources humaines – Mise en place des autorisations spéciales d’absence

Délibération 2024_01_08 du 24/02/2024 – Ressources humaines – Mise en place du Compte Épargne Temps

Délibération 2024_01_07 du 24/02/2024 – Réserves à incendie

Délibération 2024_01_06_BIS du 24/02/2024 – Redressement de la route traversant le village de La Ribeyre

Délibération 2024_01_05 du 24/02/2024 – Déclassement du domaine public de la parcelle A414 en vue de sa cession aux propriétaires riverains

Délibération 2024_01_04 du 24/02/2024 – Déclassement du domaine public de la parcelle A413 en vue de sa cession aux propriétaires riverains

Délibération 2024_01_03 du 24/02/2024 – Régularisation foncière – Chemin d’accès à la station d’épuration de Trimoulet

Délibération 2024_01_02 du 24/02/2024 – Réglementation des boisements

Délibération 2024_01_01 du 24/02/2024 – ONF Inscription complémentaire au programme de coupes 2023 pour les forêts relevant du régime forestier

Délibération 2023_09_08 du 15/12/2023 – Calendrier des pompiers

Délibération 2023_09_07 du 15/12/2023 – Fonds des Initiatives Communales

Délibération 2023_09_06 du 15/12/2023 – Réserve à incendie et défense extérieure contre l’incendie dans le village du Malleret

Délibération 2023_09_05 du 15/12/2023 – Réserve à incendie et défense extérieure contre l’incendie dans le village de Trimoulet

Délibération 2023_09_04 du 15/12/2023- Abonnement Hébergement et stockage internet

Délibération 2023_09_03 du 15/12/2023 – Grillage au stade de foot

Délibération 2023_09_02 du 15/12/2023 – Broyage des végétaux stockés sur la plateforme des déchets verts

Délibération 2023_09_01 du 15/12/2023 – Saisine du Comité Social Territorial

Délibération 2023_08_04 du 04/11/2023 – AMF 63 : Subvention pour l’association Les Restos du Cœur

Délibération 2023_08_09 du 04/11/2023 – SIAEP du Sioulet : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service 2022

Délibération 2023_08_08 du 04/11/2023 – Réserve à incendie et défense extérieure contre l’incendie

Délibération 2023_08_07 du 04/11/2023 – Mise en place de règles de circulation dans le village du Malleret

Délibération 2023_08_06 du 04/11/2023- Décision Modificative : Subvention au CCAS de Montfermy

Délibération 2023_08_05 du 04/11/2023- Demande de subvention pour le projet de classe de mer des élèves du RPI Chapdes-Beaufort Pulvérières

Délibération 2023_08_03 du 04/11/2023 – Mandatement au CDG 63 afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de Prévoyance

Délibération 2023_08_02 du 04/11/2023 – Mandat au CDG 63 pour l’engagement d’une négociation en vue de conclure un accord collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire – Garantie Prévoyance

Délibération 2023_08_01 du 04/11/2023 – Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme : adhésion au Pôle Santé au Travail

Délibération 2023_07_05 du 08/09/2023 – Travaux complémentaires – programme de voirie 2023

Délibération 2023_07_04 du 08/09/2023 – Garantie décennale des travaux de 2016 sur le lavoir de La Basse

Délibération 2023_07_03 du 08/09/2023_Proposition d’acquisition des parcelles AD 291 et AD 292

Délibération 2023_07_02 du 08/09/2023 – Subvention à la coopérative scolaire de l’école publique de Bromont-Lamothe

Délibération 2023_07_01 du 08/09/2023 – Expertise du bâtiment de la salle du Puy Maladroit

Délibération 2023_06_13 du 01/07/2023 – Repas du 20 août

Délibération 2023_06_12 du 01/07/2023 – Travaux d’enfouissement des réseaux Télécoms au lieu-dit Les Garennes – Affaire TE63-SIEG réf.80238061TC

Délibération 2023_06_11 du 01/07/2023 – Travaux de dissimulation du réseau électrique PRCS Les Garennes et aménagement BT – Affaire TE63-SIEG Réf. 80238061

Délibération 2023_06_10 du 01/07/2023 – Acquisition d’un traîneau et de rennes

Délibération 2023_06_09 du 01/07/2023 – Feu d’artifice à l’occasion de la fête patronale

Délibération 2023_06_08 du 01/07/2023 – Subvention allouée au FC Bromont-Lamothe Montfermy

Délibération 2023_06_07 du 01/07/2023 – Demande de subvention de l’association “La Route des Mines Dôme Combrailles en Auvergne”

Délibération 2023_06_06 du 01/07/2023 – Berger-Levrault : Renouvellement du certificat électronique RGS** &eIDAS 3 ans

Délibération 2023_06_05 du 01/07/2023 – Bail du logement sis “20 route de Coëffe” et dossier diagnostic technique DDT

Délibération 2023_06_04 du 01/07/2023 – Révision des loyers des logements sis “20 route de Coëffe” et “2 rue du volcan”

Délibération 2023_06_03 du 01/07/2023 – Facturation de l’électricité du logement sis “2 Impasse du vieux pont”

Délibération 2023_06_02 du 01/07/2023- Proposition de Loi “Roux” visant à permettre une gestion différenciée de la compétence eau et assainissement

Délibération 2023_06_01 du 01/07/2023 – Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

Délibération 2023_05_01 du 09/06/2023 – Élection des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin majoritaire

PV de la désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 9 juin 2023

2023_04_17 – Vidéosurveillance dans le bourg

2023_04_16 – Travaux fontaine – lavoir du Puy Maladroit

2023_04_15 – Expertise du bâtiment Salle des fêtes du Puy Maladroit

2023_04_14 – Acquisition d’un défibrillateur pour le terrain de foot

2023_04_13 – Acquisition de toilettes de chantier

2023_04_12 – Acquisition d’une balayeuse

2023_04_11 – Travaux sur le chemin de la plage

2023_04_10 – Travaux de voirie 2023

2023_04_09 – Maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation de la station de traitement des eaux usées du village de La Basse

2023_04_08 – Carte communale à l’échelle du bourg

2023_04_07 – Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme – Devis et convention pour le tri des archives communales

2023_04_06 – ONF Propositions de coupes supplémentaires 2023 pour les forêts relevant du régime forestier

2023_04_05 – Enfouissement des réseaux Télécoms au lieu-dit Les Garennes – Affaire TE63-SIEG Réf 80238061TC

2023_04_04 – Travaux de dissimulation du réseau électrique PRCS Les Garennes et aménagement BT – Affaire TE63-SIEG Réf 80238061

2023_04_03 – Modification des statuts du territoire d’énergie du Puy-de-Dôme

2023_04_02 – Expérimentation du compte financier unique

2023_04_01 – Délégation au maire de certaines attributions du conseil municipal

Délibération 2023_03_07 du 07/04/2023 – Budget 2023

Délibération 2023_03_06 du 07/04/2023 – Vote du taux des taxes 2023

Délibération 2023_03_05 du 07/04/2023 – Affectation du résultat

Délibération 2023_03_04 du 07/04/2023 – Approbation du compte administratif 2022

Délibération 2023_03_03 du 07/04/2023- Approbation du compte de gestion 2022

Délibération 2023_03_02 du 07/04/2023 – Charges du logement “2 impasse du vieux pont”

Délibération 2023_03_01 du 07/04/2023 – Emprunt du matériel communautaire pour 2023

Délibération 2023_02_02 du 18/03/2023 – Logement locatif municipal 20 Route de Coëffe

Délibération 2023_02_01 du 18/03/2023 – Adoption de séance à huis clos

Délibération 2023_01_08 du 20/01/2023 – Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)

Délibération 2023_01_07 du 20/01/2023 – SATEA : rapports annuels 2022 de fonctionnement des stations d’épuration et vidange des stations

Délibération 2023_01_06 du 20/01/2023 – Budget écologique citoyen du Puy-de-Dôme : projet “Graines de Combrailles”

Délibération 2023_01_05 du 20/01/2023 – Adhésion à la “Mission de médiation préalable” proposée par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme

Délibération 2023_01_04 du 20/01/2023 – Fonds des Initiatives Communales (FIC) : projets et plan de financement

Délibération 2023_01_03 du 20/01/2023 – Travaux à la salle des fêtes du Puy Maladroit

Délibération 2023_01_02_BIS du 20/01/2023 – TE63-SIEG : Travaux d’éclairage public – optimisation des systèmes de gestion d’éclairage public

Délibération 2023_01_01 du 20/01/2023 – SYDEM : Compte-rendu diagnostic tri et compostage en cimetière de Montfermy

Délibération 2022_08_12 du 03/12/2022 – Demande EDF d’augmentation de puissance l’aménagement hydroélectrique de Montfermy

Délibération 2022_08_11 du 03/12/2022 – Décision modificative : participation aux frais de fonctionnement de l’école de Chapdes-Beaufort

Délibération 2022_08_09 du 03/12/2022 – Réfection de la station d’épuration de La Basse : bureaux d’études

Délibération 2022_08_08 du 03/12/2022 – Financement partiel des travaux de voirie du village du Puy Maladroit par les fonds de biens de la section

Délibération 2022_08_07 du 03/12/2022 – Financement partiel des travaux de voirie du village du Malleret par les fonds de bien de la section

Délibération 2022_08_06 du 03/12/2022 – Consultation du conseil municipal par rapport aux coupures nocturnes d’éclairage public

Délibération 2022_08_05 du 03/12/2022 – Décision modificative : biens mobiliers

Délibération 2022_08_04 du 03/12/2022 – Décision modificative : vente du lave-linge

Délibération 2022_08_03 du 03/12/2022 – Geste commercial pour la location du 1er au 8 octobre 2022

Délibération 2022_08_02 du 03/12/2022 – Recrutement d’un agent recenseur

Délibération 2022_08_01 du 03/12/2022 – Suppression d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe 28/35ème suite à la création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe 35/35ème

Délibération 2022_07_14 du 30/09/2022 – Acquisition d’un chauffe-eau électrique

Délibération 2022_07_13 du 30/09/2022 – SIAEP du Sioulet : Rapport sur le prix et la qualité de l’eau année 2021

Délibération 2022_07_12 du 30/09/2022 – Modalités de location de la salle des fêtes du Puy Maladroit

Délibération 2022_07_11 du 30/09/2022 – Renouvellement et déplacement d’un poteau incendie

Délibération 2022_07_10 du 30/09/2022 – TE63-SIEG63 : Alimentation BTS au village de “Coëffe”

Délibération 2022_07_09 du 30/09/2022 – TE63-SIEG63 : Enfouissement des réseaux télécoms au lieu-dit Combres d’en bas

Délibération 2022_07_08 du 30/09/2022 – TE63-SIEG63 : Travaux de dissimulation du réseau électrique “Aménagement BT Combres d’en bas”

Délibération 2022_07_07 du 30/09/2022- Fourrière animale et convention “chats libres”

Délibération 2022_07_06 du 30/09/2022- Participation à l’action “Elu(e) Rural(e) Relais de l’Égalité” et désignation d’un élu relais au sein du conseil municipal

Délibération 2022_07_05 du 30/09/2022- Désignation de l’ADIT comme délégué à la protection des données pour la commune de Montfermy

Délibération 2022_07_04 du 30/09/2022 – Approbation de l’assiette des coupes 2023 relevant du régime forestier

Délibération 2022_07_03 du 30/09/2022 – DM en section de fonctionnement : Charges salariales et patronales

Délibération 2022_07_02 du 30/09/2022 – DM en section de fonctionnement : Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC)

Délibération 2022_07_01 du 30/09/2022 – Conditions et durées des amortissements

Délibération 2022_06_09 du 16/07/2022 - Installation de vidéosurveillance au stade de foot de Montfermy

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Délibération 2022_06_08 du 16/07/2022 - Église et vidéosurveillance

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Délibération 2022_06_07 du 16/07/2022 - Marché de travaux de voirie Programme 2022

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Délibération 2022_06_06 du 16/07/2022 - Location du logement "2 impasse du vieux pont"

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Délibération 2022_06_05 du 16/07/2022 - Location du logement "5 Chemin de la Pareuche"

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Délibération 2022_06_04 du 16/07/2022 - Adhésion à la mission relative à l'assistance "retraites" exercée par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme

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Délibération 2022_06_03 du 16/07/2022 - Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023

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Délibération 2022_06_02 du 16/07/2022 - Contrat d'acquisition de logiciels et de prestations de services

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Délibération 2022_06_01 du 16/07/2022 - Modalités de publicité des actes

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Délibération 4/03/2022

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Délibération 10/04/2021

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Délibération 13/02/2021

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