Circulaires / Arrêtés préfectoraux

Avis révision électeurs individuels 2025

Avis révision groupements professionnels 2025

Arrêté préfectoral cadre sécheresse n°20241045 du 17 juin 2024 planifiant les mesures de préservation des ressources en eau en période d’étiage dans le département du Puy-de-Dôme

Arrêté préfectoral n°20241135 du 24 juin 2024 autorisant l’exercice de la vénerie sous terre du blaireau du 1er juillet 2024 au 14 septembre 2024 et du 15 mai 2025 au 30 juin 2025 dans le département du Puy-de-Dôme

Arrêté préfectoral n° 20241009 du 11 juin 2024 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024/2025 dans le département du Puy-de-Dôme

Affiche annuelle Campagne de chasse 2024-2025

Arrêté préfectoral n° 20241007 du 11 juin 2024 fixant la liste des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts et les modalités de destruction à tir pour la période du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025 dans le Puy-de-Dôme

Arrêté préfectoral n° 20241034 du 14 juin 2024 fixant la liste des communes où la présence de la loutre d’Europe et du castor d’Eurasie est avérée et réglementant l’usage des pièges de catégories 2

Arrêté préfectoral relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le Département du Puy-de-Dôme pour l’année 2024

Arrêté préfectoral n°20231860 du 2 novembre 2023 portant mise en œuvre de l’arrêté préfectoral n°20230563 du 4 avril 2023 planifiant les mesures de préservation des ressources en eau en période d’étiage et définissant les mesures de limitation provisoire de certains usages de l’eau, au niveau de l’alerte et l’alerte renforcée notamment sur l’axe Allier, sur le département du Puy-de-Dôme

Arrêté préfectoral n°20231797 du 20 octobre 2023 portant mise en œuvre de l’arrêté préfectoral n°20230563 du 4 avril 2023 planifiant les mesures de préservation des ressources en eau en période d’étiage et définissant les mesures de limitation provisoire de certains usages de l’eau, au niveau de l’alerte, alerte renforcée et crise, notamment sur l’axe Allier, sur une partie du département du Puy-de-Dôme

Arrêté préfectoral  n°20231746 du 12 octobre 2023 portant mise en œuvre de l’arrêté préfectoral n°20230563 du 4 avril 2023 planifiant les mesures de préservation des ressources en eau en période d’étiage et définissant les mesures de limitation provisoire de certains usages de l’eau au niveau de l’alerte, alerte renforcée et crise sur une partie du département du Puy-de-Dôme

Arrêté préfectoral n°20231484 du 8 septembre 2023 modifiant l’arrêté d’ouverture et de clôture de la chasse dans le département du Puy-de-Dôme

Arrêté préfectoral n° 20231423 du 24 août 2023 portant mise en œuvre de l’arrêté préfectoral n° 20230563 du 4 avril 2023 planifiant les mesures de préservation des ressources en eau en période d’étiage et définissant les mesures de limitation provisoire de certains usages de l’eau au niveau de l’alerte, alerte renforcée et crise sur une partie du département du Puy-de-Dôme

Arrêté préfectoral n°20231416 du 18 août 2023 portant mise en œuvre de l’arrêté  préfectoral n°20230563 du 4 avril 2023 planifiant les mesures de  préservation des ressources en eau en période d’étiage et définissant les mesures de limitation provisoire de certains usages de l’eau au niveau de l’alerte renforcée et crise sur une partie du département du Puy-de-Dôme

Arrêté préfectoral n°20231373 du 4 août 2023 portant mise en mise en œuvre de l’arrêté préfectoral n°20230563 du 4 avril 2023 planifiant les mesures de préservation des ressources en eau en période d’étiage et définissant les mesures de limitation provisoire de certains usages de l’eau au niveau de l’alerte, alerte renforcée et crise sur une partie du département du Puy-de-Dôme

Arrêté préfectoral n°20231238 du 28 juillet 2023 portant mise en œuvre de l’arrêté préfectoral n°20230563 du 4 avril 2023 planifiant les mesures de préservation des ressources en eau en période d’étiage et définissant les  mesures de limitation provisoire de certains usages de l’eau au niveau de l’alerte et alerte renforcée sur une partie du département du Puy-de-Dôme

Arrêté préfectoral n°20231274 du 13 juillet 2023 portant mise en œuvre de l’arrêté préfectoral n°20230563 du 4 avril 2023 planifiant les mesures de préservation des ressources en eau en période d’étiage et plaçant le département du Puy-de-Dôme en vigilance

Arrêté préfectoral n°20231127 du 30 juin 2023 autorisant l’exercice de la vénerie sous terre du blaireau du 7 juillet 2023 au 15 janvier 2024 dans le département du Puy-de-Dôme

Arrêté préfectoral n°20230979 du 12 juin 2023 fixant la liste des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts et les modalités de destruction à tir pour la période du 01072023 au 30062024

Arrêté DDPP SVSPA n°23-165 du 30 mai 2023 portant définition d’une zone réglementée autour de foyers de Loque américaine

Arrêté préfectoral n°20230977 du 12 juin 2023 fixant la liste des communes où la présence de la Loutre d’Europe ou du Castor d’Eurasie est avérée et réglementant l’usage des pièces de catégorie2-avec compression

Arrêté préfectoral n°20230976 du 12 juin 2023 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024 dans le département du Puy-de-Dôme-avec compression

Extrait de l’arrêté relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024 dans le département du Puy-de-Dôme-avec compression

Arrêté préfectoral n°63-2023-05-10-00007 portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées pour réaliser des prospections naturalistes-avec compression

Arrêté 20230563 du 4 avril 2023 planifiant les mesures de préservation de ressources en eau en période d’étiage dans le Département du Puy-de-Dôme

Publicité relative au contrôle des structures – Demande d’autorisation d’exploiter – Dossier 63-22-314 – Demandeur GAEC JEANNOT

Publicité des terrains agricoles soumis à demande d’autorisation d’exploiter – Dossier 63 22 399 – Demandeur TASCHET Vincent63_22_399

Arrêté préfectoral n°20221549 du 20 octobre 2022 portant mise en œuvre de l’arrêté préfectoral n°20210587 du 31 mars 2021 planifiant les mesures de préservation des ressources en eau en période d’étiage et définissant les mesures de limitation provisoire de certains usages de l’eau dans le département du Puy-de-Dôme

Arrêté préfectoral n°20221537 du 18 octobre 2022 portant désignation des stations-services du département du Puy-de-Dôme mobilisées afin de distribuer du carburant à certains véhicules prioritaires

Arrêté préfectoral n° 20221492 du 07/10/2022 portant mise en oeuvre de l’arrêté préfectoral n°20210587 du 31 mars 2021 planifiant les mesures de préservation des ressources en eau en période d’étiage et définissant les mesures de limitation provisoire de certains usages de l’eau dans le département du Puy-de-Dôme


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